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Titre : Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Guy Venandet, Auteur Editeur : Dalloz, 2006 Description : 2362 p. ISBN/ISSN : 978-2-247-06278-2 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil
droit privé
législationNature du document : documentaire Discipline : Droit Code civil [texte imprimé] / Guy Venandet, Auteur . - Dalloz, 2006 . - 2362 p.
ISBN : 978-2-247-06278-2
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit civil
droit privé
législationNature du document : documentaire Discipline : Droit Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code junior : les droits et obligations des moins de 18 ans Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Chagollaud, Auteur Editeur : Dalloz, 2003 Description : 551 p. ISBN/ISSN : 978-2-247-05335-3 Descripteurs : adolescence
droit des mineursRésumé : Les droits des enfants et des adolescents sont souvent méconnus. Ce code a pour but de faire comprendre aux jeunes mineurs, mais aussi à leurs parents, les règles du droit et leurs applications dans des situations du quotidien : de l'usage des rollers dans l'école à la repsonsabilité des choses que garde un mineur, de la triche à un examen au droit des mineurs à la protection de la vie privée... On notera que certaines règles ne s'applique pas aux établissements de l'enseignement catholique.
Nature du document : documentaire Code junior : les droits et obligations des moins de 18 ans [texte imprimé] / Dominique Chagollaud, Auteur . - Dalloz, 2003 . - 551 p.
ISBN : 978-2-247-05335-3
Descripteurs : adolescence
droit des mineursRésumé : Les droits des enfants et des adolescents sont souvent méconnus. Ce code a pour but de faire comprendre aux jeunes mineurs, mais aussi à leurs parents, les règles du droit et leurs applications dans des situations du quotidien : de l'usage des rollers dans l'école à la repsonsabilité des choses que garde un mineur, de la triche à un examen au droit des mineurs à la protection de la vie privée... On notera que certaines règles ne s'applique pas aux établissements de l'enseignement catholique.
Nature du document : documentaire Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340 CHA documentaire CDI 01886 Disponible
Titre : Lexique des termes juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Raymond Guillien (19..-1980), Auteur ; Jean Vincent (1909-1996), Auteur ; Serge Guinchard (1946-....), Directeur de publication ; Gabriel Montagnier (1932-....), Directeur de publication Mention d'édition : 16e Editeur : Dalloz, 2007 Description : 699 p. ISBN/ISSN : 978-2-247-07406-8 Note générale : Webliogr., 2 p. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit
droit pénal
droit privé
droit publicNature du document : documentaire Genre : dictionnaire Lexique des termes juridiques [texte imprimé] / Raymond Guillien (19..-1980), Auteur ; Jean Vincent (1909-1996), Auteur ; Serge Guinchard (1946-....), Directeur de publication ; Gabriel Montagnier (1932-....), Directeur de publication . - 16e . - Dalloz, 2007 . - 699 p.
ISBN : 978-2-247-07406-8
Webliogr., 2 p.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit
droit pénal
droit privé
droit publicNature du document : documentaire Genre : dictionnaire Réservation
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Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 340-03 GUI documentaire CDI 00199 Disponible
