Les juges du tribunal de commerce / Ministère de la Justice (2015)  

Public ISBD Titre : Les juges du tribunal de commerce Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2015 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : tribunal de commerce Résumé : Présentation du métier de juge du tribunal de commerce (ou juge consulaire) : un professionnel du commerce, ses missions. Encadré : le registre du commerce et des sociétés (RCC). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=citoyens-commerce Les juges du tribunal de commerce [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2015 . - [env. 1p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : tribunal de commerce Résumé : Présentation du métier de juge du tribunal de commerce (ou juge consulaire) : un professionnel du commerce, ses missions. Encadré : le registre du commerce et des sociétés (RCC). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=citoyens-commerce

Mini-guide de la justice / Véronique Le Marchand / Milan (2003)

Public ISBD Titre : Mini-guide de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Véronique Le Marchand, Auteur Editeur : Milan, 2003 Collection : Les Essentiels num. 42 Description : 63 p. : ill. ; 18 cm ISBN/ISSN : 2-7459-0398-5 Descripteurs : avocat cour d'assises Cour européenne des droits de l'homme instruction judiciaire juridiction pour mineurs justice magistrat tribunal de commerce tribunal de police tribunal pour enfants Index. décimale : 347 LEM Résumé : Cet ouvrage tente d'éclairer le lecteur sur l'organisation et le fonctionnement des juridictions nationales et européennes. Il s'agit de permettre au citoyen de se guider dans les dédales des procédures, de l'informer sur ses droits. Un mini-guide simple et pratique Nature du document : documentaire Mini-guide de la justice [texte imprimé] / Véronique Le Marchand, Auteur . - Milan, 2003 . - 63 p. : ill. ; 18 cm. - (Les Essentiels; 42) . ISBN : 2-7459-0398-5 Descripteurs : avocat cour d'assises Cour européenne des droits de l'homme instruction judiciaire juridiction pour mineurs justice magistrat tribunal de commerce tribunal de police tribunal pour enfants Index. décimale : 347 LEM Résumé : Cet ouvrage tente d'éclairer le lecteur sur l'organisation et le fonctionnement des juridictions nationales et européennes. Il s'agit de permettre au citoyen de se guider dans les dédales des procédures, de l'informer sur ses droits. Un mini-guide simple et pratique Nature du document : documentaire

Réservation

Réserver ce document

Exemplaires (1)

Cote	Section	Localisation	Code-barres	Disponibilité
347 LEM	documentaire	CDI	000253	Disponible